20 Mar 2017
Est-ce qu’on vous a déjà interdit de photographier dans un musée français? Et bien le droit français vous autorise pourtant à prendre des photos! Découvrez avec moi vos droits de photographe pour la photographie dans un musée!
Est-ce qu’on peut interdire de photographier dans un musée?
Non – pas en tout cas au regard du droit! Découvrez tout ca dans ma nouvelle vidéo:
Liens pour le droit à la photographie dans les musées
Charte Tous Photographes du Ministère de la Culture et de la Communication
ebook de Pierre Noual: Photographier au Musée: Guide de sensibilisation juridique à l’usage du visiteur photographe (2017). Excellent guide de 16 pages dont beaucoup du contenu de ma vidéo est extrait.
Code de la Propriété Intellectuelle et plus spécifiquement les Droits Patrimoniaux (Art L122-1 à 122-12)
Et sur fotoloco:
Le Droit d’auteur: j’essaye d’expliquer simplement ce que c’est que le droit d’auteur
Il se fait voler une photo et perd son procès: une histoire triste d’un photographe qui se bat pour obtenir réparation
Comment prouver que vous êtes l’auteur d’une photographie? Prenez dès aujourd’hui les bons réflexes.
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Quand je trouve le temps j’aime partager ma passion de la photographie sur ce blog afin que tous puissent apprendre.
Commentaires
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Bonjour Blaise,
Très intéressant ce rappel à la loi dans les musées.
En est-il de même dans les expositions
( qui ne sont pas toujours dans les musées ) ?
La loi fait-elle la distinction ?
C’est l’oeuvre qui est importante, pas l’endroit de sa diffusion (pour peu qu’on parle du territoire français!). Donc tout pareil, qu’il s’agisse d’une exposition permanente ou temporaire, d’un pret ou d’un achat, d’une galerie d’art, etc, etc…
Voila un casse tête qui arrive régulièrement sur Fotoloco : notre Pixi national prend une photo dans un musée. Cette photo montre des oeuvres sur lesquelles il n’a aucun droit. Il l’a publie sur Fotoloco.
Comme Pixi travaille la composition, sa photo devient elle même une oeuvre puisque faisant preuve d’originalité. La photo finie POTD et là voila publiée sur le compte Instagram de Fotoloco. Quelques jours après, Pixi supprime à son habitude la photo de son compte Fotoloco pourtant l’image continue à faire la promotion de Fotoloco sur les réseaux sociaux.
Alors au final Fotoloco fait il une contrefaçon des oeuvres du musée et fait-il des reproductions illégales de la photo de Pixi après que celui ci l’ai effacé ??? Ca sent la jurisprudence ce casse tête.
haha :)
En fait ça semble assez simple:
1: un utilisateur publie sur fotoloco une photo où il montre des oeuvres sur lesquels il n’a pas de droits: c’est pas bon. Fotoloco est un réseau public donc diffusion d’une oeuvre sur laquelle on n’a pas les droits est interdite.
2: fotoloco publie la photo sur instagram: OK par rapport aux conditions d’utilisation de fotoloco vis à vis de l’utilisateur, mais évidemment pas OK par rapport au droit d’auteur.
Mon casse tête est plus compliqué : le droit de Fotoloco à partager sur Instagram s’arrete à partir du moment où le membre supprime la photo de son compte. Il faudrait que Fotorex piste les photos Instagram pour vérifier qu’elles sont toujours présente sur Fotoloco.
Imagine qu’un membre qui a fait sa photo d’une exposition se fasse attaquer par les ayants droits car ils ont vu la photo sur Instagram alors que le membre l’a supprimé de son compte Fotoloco. Le membre perd son procès face aux ayants droits, il se retourne contre Fotoloco pour le préjudice qu’il vient de subir parce que Fotoloco n’a pas supprimé la photo d’instagram… Ca serait une belle guerre d’avocat. Bon heuresement les probabilités pour que cela arrive sont dignes de l’euromillion.
C’est mon choix d’enlever MA photo de ma galerie quand JE le veux .. je découvre ici que MES photos continuent à être exposées sur des réseaux sociaux .. je demande explicitement à ce qu’aucune e mes photos ne soit exposée dès retrait de fotoloco ; merci d’avance à Blaise06 de corriger cette situation qui ne respecte pas mes droits d’auteur.
Bonsoir Blaise.
Peux-tu me dire ce qu’il en est de ma photo postée hier et qui est ma première POTD depuis mon inscription (15 mars 2015) ! ?
Christine
Christine,
Ca m’a l’air tout bon :)
Les 2 oeuvres qu’on reconnait ont toutes l’air d’avoir quelques centaines d’années et le public est de dos: OK pour le droit à l’image et le droit d’auteur :)
Blaise
Bonjour Blaise.
La quasi-simultanéité de ta vidéo et de mon post a semé le doute dans mon esprit. C’est clair maintenant.
Je continuerai de shooter à l’occasion dans les musées car ce qui m’intéresse c’est le comportement des visiteurs en face des oeuvres. Mais désormais je connais les règles du jeu et je serai plus prudente.
Merci et bonne journée.
Bonjour Blaise,
Je n’ai pas eu ce problème dans un musée.
En revanche, dans un parc floral à Paris, on m’a interdit de prendre des photos à l’aide d’un trépied ! Connais tu ce règlement particulier ?
Pascal
L’interdiction de l’usage du trépied est normalement justifiée par le maintien de la liberté de circulation et en particulier en cas d’évacuation.
Je découvre avec stupéfaction une situation qui ne respecte pas mes droits d’auteur, ma propriété intellectuelle ni ma propriété corporelle … lors d’un sujet qui est plutôt moralisateur et insiste sur le droit.
Le pire c’est que je découvre que mes photos circulent sur des réseaux sociaux (que je n’apprécie PAS DU TOUT) sans mon accord et après avoir retiré mes photos de fotoloco.
.. faut vite corriger ça, Blaise!
Merci
Bonjour Pixi,
OK: je m’occupe d’enlever tes photos des réseaux sociaux.
Par contre ca fait plus d’un an que je t’envoie un email avant chaque publication sur les réseaux sociaux de tes photos, donc je ne comprends pas bien pourquoi tu es surpris aujourd’hui. Pour l’instant les conditions générales d’utilisation (Art 7) prévoient la publication sur les réseaux sociaux de fotoloco mais en effet uniquement pendant la durée de l’hébergement sur fotoloco. Or je n’ai rien prévu pour gérer ton cas précis où les photos restent peu de temps sur fotoloco.
Je réfléchis à tout ca.
Merci
Blaise
Bonjour Blaise,
Merci .. et pour ce qui concerne les mails automatiques qui sont générés par fotoloco ou d’autres sites où je suis abonné, ils tombent sur une adresse spéciale créée à cet effet pour ne pas encombrer ma boîte mail normale … je ne consulte quasiment jamais cette boîte sauf quand il faut valider une inscription initiale. J’y passe une fois tous les x mois pour la nettoyer sans lire.
Merci encore
OK: ca va se passer en 2 temps.
D’abord on va ajouter une option dans « Mon compte » pour que tu puisse désactiver le partage des « photos du jour » sur les réseaux sociaux de fotoloco.
Ensuite je ferai la chasse à tes anciennes photos sur les réseaux sociaux.
Blaise
Pixi,
Je vois que tu n’as touours pas activé cette option dans « Mon Compte » et aujourd’hui tu as gagné la Photo du Jour et donc la photo sera publiée sur les réseaux sociaux fotoloco. Je te conseille d’activer cette option puisqu’on l’a faite pour toi :)
Merci Blaise, suite à un message un peu puéril (il comprendra …) de Jeppesen sous une de mes photos en galerie, je viens de lire ta réponse à l’instant (je n’ai pas eu de signalement de ta réponse ci-dessus et je ne passe pas en revue tous les messages tous les jours)
C’est fait, l’option est activée ; merci encore.
Bon dimanche
Bonjour Pixi,
On a mis en place ce matin un nouveau champ dans « Mon Compte » qui te permet de désactiver le partage sur les réseaux sociaux. En l’activant on ne partagera plus tes photos sur les réseaux sociaux de fotoloco.
Je vais maintenant faire le max pour enlever tes photos existantes des réseaux sociaux.
Enfin je vais modifier les conditions d’utilisation de fotoloco pour refléter cette nouvelle situation.
Merci
Blaise
.. merci une deuxième fois ;-)
vient se poser par dessus tout ça, la problématique du lieu de stockage (pour les serveurs des réseaux sociaux non ? le droit français s’applique t il toujours ?)
Je note pour le droit lié aux musées, cela peut toujours servir. Merci Blaise.
salut blaise a tu un épisode concernant les parcs ? l’an dernier un gardien m’a interdis de shooter dans le parc des tuileries je me demande qui a la loi avec lui ?
Et moi un vigile m’a interdit de shooter à Nice, dans le centre commercial Nicetoile. Je pouvais utiliser mon smartphone mais pas mon reflex. Je n’ai pas compris pourquoi.
Je crois également qu’il est interdit de photographier dans le métro et dans les gares.
Personnellement, j’aurais beaucoup de choses à dire sur la pratique de la photographie dans les musées. J’ai commencé ça de manière extrêmement brouillonne et je tente de m’améliorer sans cesse, même s’il y a des œuvres à peu près impossibles à photographier (mal éclairées ou avec d’affreux reflets). Certains musées ont des éclairages extraordinaires (c’est assez rare), d’autres sont extrêmement mauvais, rendant même l’observation à l’œil nu périlleuse.
Pour les musées nationaux, pas de soucis particuliers, mais pour les autres, c’est nettement plus compliqué. Même en connaissant le droit, je n’irai pas faire un scandale si le musée interdit les photos. On a vu pour le droit français, mais quid pour le droit dans les autres pays européens ou plus éloignés ? Et lors d’expositions d’œuvres étrangères, quel droit s’applique ?
Ensuite, je suis d’accord qu’il faut essayer de profiter à fond des œuvres dans les musées, que l’on peut trouver des photos sur l’internet de ces œuvres, mais :
– ce ne sont pas nos propres photos, il n’y a pas forcément le gros plan de l’œuvre que l’on a souhaité ou l’angle de vue pour un retable, un polyptyque, une sculpture ou je ne sais quoi dans un contexte particulier ;
– on ne trouve pas forcément des photos de ces œuvres de qualité suffisante sur l’internet ou on ne les trouve carrément pas, y compris des œuvres anciennes méconnues ;
– dans la très grande majorité des musées français, les photos et cartes postales proposées à la vente sont souvent de petits formats. Les musées belges que je connais font bien mieux. Cependant, dans ces musées, on propose rarement à la vente des photos de toutes les œuvres (et qui m’agace encore plus, c’est de voir en vente des photos d’œuvres qui ne se sont jamais trouvées dans le musée en question, mais qui sont très connues d’un des auteurs exposés au musée ;
– dernier argument, s’il en était encore besoin, on peut trouver un plaisir bête à photographier certaines œuvres.
Je n’ai jamais rencontré (en France) d’interdiction de photographier dans un musée. Il était seulement interdit d’utiliser le flash (pas de risque en ce qui me concerne!) ou pied photo (compréhensible). Par contre, on m’a plusieurs fois interdit de rentrer avec mon (petit) sac à dos photo. Peut-être pour éviter qu’un mouvement malencontreux de sac à dos ne renverse quelque-chose? Deux exceptions: ma fille a du une fois replier son trépied dans le très vaste espace extérieur d’un lieu historique. Justification douteuse: « c’est interdit »… A Nürnberg (Allemagne): la photo dans une église était soumise à achat d’une autorisation. En quelque sorte: visite gratuite sauf si on photographie. Justification= contribution au coût de la rénovation. Une façon de faire payer la visite d’un monument qui doit rester « entrée libre »?
Cela dit, pour aller dans le sens de Blaise, passer son temps à photographier les objets exposés n’est pas la meilleure façon de profiter d’une visite…