22 Sep 2015
Quand Jacques-André Régnier découvre qu’on a utilisé une de ses photos sur une couverture de catalogue sans rien lui demander il est furieux. Quand il ne reçoit pas de réponse de la maison d’éditions à ses appels ou emails il dépose une plainte avec l’aide d’un avocat.
A ce moment là il est loin de se douter où va l’amener ce procès rocambolesque! Découvrez les détails de cette aventure dans ma nouvelle vidéo.
Le procès sur le droit d’auteur en photographie
J’ai interviewé Jacques-André Régnier pour préparer cette vidéo. Il ne regrette rien!
Pour mieux comprendre ce procès regardez ma première vidéo sur le droit d’auteur pour les photographes.
Pour aller plus loin sur le droit d’auteur
Joëlle Verbrugge est Avocate et photographe et tient 2 excellents blogs sur le droit et l’image:
- Droit et photographie
- Jurimages (sur abonnement. Joëlle en est l’auteur, 29bis en est l’éditeur)
Vous trouverez l’histoire de Jacques-André Régnier sur son blog.
Allez plus loin
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Quand je trouve le temps j’aime partager ma passion de la photographie sur ce blog afin que tous puissent apprendre.
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mon Dieu, quelle histoire de fou…(mais très bien racontée !), c’est incroyable : presque 5 ans de procédure pour une seule photo !
En tout cas Blaise, je crois que tu viens de faire peur à pas mal d’entre nous : comment diable met on son nom d’auteur sur un EXIF ? sur le blog de Madame Verbrügge, il est noté que c’est souvent impossible !
ouh la la…
C’est super intéressant comme sujet, Bravo ! Merci beaucoup Blaise je like ! ;)
Contrefaire et voler, ce n’est pas tout à fait la même chose, les deux étant condamnables. Si on me pique ma Mégane (grise pas bleue), je ne l’ai plus. Pour une photo j’ai encore l’originale, la perte est évidemment autre.
En tout cas, la vidéo est instructive.
Plagiat serait d’ailleurs plus adapté que contrefaçon, j’ai commenté un peu vite. :x
Et bien, quelle histoire ! Effectivement, ce serait intéressant que tu nous donnes des tuyaux pour pouvoir revendiquer nos droits en cas de vol et de pouvoir entamer une discussion avec de solides arguments.
Je ne l’ai pas retrouvé sur internet, mais je me souviens d’un article sur
le plagiat d’une photo dans une émission culinaire à la télévision.
Réclamation traitée avec condescendance par les avocats de la chaine…
Surement que les sites de banque images qui propose des images « pas chères » en rémunérant (plaisanterie) des photographes « nouvelle star »
participent fortement à cette ambiance de facilité.
Article Retrouvé là :
http://lesotlylaisse.over-blog.com/article-100-mag-me-pique-une-photo-m6-me-repond-116230591.html
On retrouve le même discour juridique..
Bonjour Blaise…
Sympathique ta mise en scène de cette affaire…
Petite précision : quand une partie perd un procès, c’est elle qui supporte la charge des frais d’expertise… même si au début il a dû les avancer bien sûr…
Et merci pour cet épilogue, j’ignorais en effet que l’éditeur avait finalement fait faillite.
Joëlle
Tres intéressant, par contre, as-tu possibilité de poster l’image concernée (avec son nom bien sur :P)
On la trouve sur le net
Bravo pour cette vidéo bien instructive , qui est une invitation à protéger ses photos postées sur le net, pour moi une taille et un « poids » (en M O) réduit est un début de protection.
D’un autre coté si on me vole une image j’y verrais une reconnaissance flatteuse, même si ça doit être vexant de ne pas voir son nom comme auteur.
Pour mettre son nom dans ses exif, rien de plus simple, du moins chez Canon série EOS.
Menu > icône outil « infos de copyright » > « saisir le nom de l’auteur ».
Faire de même avec « saisir détails du copyright ».
Merci Blaise pour ce récit et je compatis avec l’auteur de cette photo.
Blaise, tu pourras remplacer Pierre Bellemare !!!
Super. Une histoire vraiment actuelle.
Il aurait été intéressant de savoir de quelle manière sa photo avait été volée (réseau social, site de partage de photos, … ?). Cela devrait attirer l’attention sur les risques de certaines opérations sur internet.
peut-être le savez-vous déjà. vous ouvrez Google, puis vous cliquez sur image; puis sur le petit appareil photo qui est apparu dans la fenêtre centrale de recherche , chargez la photo que vous voulez et une recherche commence. vous aurez peut-être l’agréable surprise de voir que votre photo a bien plu et qu’elle est utilisée sur des sites commerciaux sans votre accord. C’est ce qui m’est arrivé et plusieurs fois mais bon je ne vis pas de la photographie
Dans les exifs, pas besoins de mettre son nom, le n° du boitier apparait toujours.
Si les informations sont modifiées, cela est visible par les logiciels de police ou de gendarmerie.
Je pense qu’avant d’entreprendre une telle démarche, il faut se monter un dossier solide avec preuves authentifiées afin que le tribunal soit informé comme il faut et puisse apprécier des la première séance, il n’est pas tenu de tout connaitre, la photographie étant une niche dans les affaire jugées.
Prendre un défenseur tout de suite est aussi un moyen d’être crédible
Effectivement, ne pas oublier de signer sa photo, cela décourage.
Savoir aussi, qu’une photo mise sur internet, c’est pratiquement renoncer à tous recourt car la plupart du temps, déposer plainte c’est rentrer dans les méandre de l’inconnu pour une durée imprévisible.
Bonjour Blaise, et grand merci pour ce sujet des plus intéressants. Il est vrai qu’à un moment ou à un autre cette question effleure l’esprit des photographes qui exposent leurs photos sur des sites Internet…Donc méfiance, et j’attends ton prochain post pour savoir comment protéger nos « oeuvres » par le biais des EXIFs. Bonne soirée à toi et merci encore :-))
Quand on est confronté à ce genre de problème, il est bon d’avoir une assurance qui couvre les litiges concernant la propriété intellectuelle, cela peut aider à porter un vol de photo en justice. Or, je n’en ai à ce jour jamais trouvé (il existe des assurances pros mais elles excluent généralement la Propriété Intellectuelle).
Si quelqu’un sait où en trouver une…
ça me rappelle 2 histoires dont une sur le blog de Joelle Verbrugge, très intéressante sur les influences et inspirations. Là, je suis d’accord, il y a plagiat.
http://blog.droit-et-photographie.com/plagiat-condamnable-ou-inspiration-legitime/
Et aussi, l’histoire Cariou/Prince ou Cariou s’est carrément fait voler sa photo. Tiens j’aimerais bien avoir ton avis là dessus, Blaise, et aussi l’avis de Joelle Verbrugge… sorry c’est en english
http://www.artinamericamagazine.com/news-features/news/richard-prince-wins-major-victory-in-landmark-copyright-suit/
Bonjour,
Un dossier complet est en cours de rédaction sur cette notion de « fair use » mise en oeuvre dans l’affaire Richard Prince…
Il paraitra je l’espère courant octobre sur le site Jurimage…
Je l’annoncerai bien sûr sur Facebook également, dans ma page Droit & Photographie… ;-) Rédigé à 4 mains, avec un avocat canadien qui connait mieux le droit US que moi.
A suivre donc :-)
le lien en français
http://www.slate.fr/story/71741/art-richard-prince-patrick-cariou-justice-americaine-droit-auteur-copyright
Très bonne vidéo avec tout le talent de Blaise pour raconter un sujet…
1 j’aime ! J’aurais mis 2 j’aime si on avait eu droit à cette célèbre photo de lune à la fin de la vidéo, avec l’accord de son auteur bien entendu ! :)
Perso, je ne vend que sur iStock et ils ont des avocats pour traiter de ce genre de problème. Par contre, ne connaissant pas la liste des mes acheteurs, impossible pour moi de savoir si quelqu’un utilise une de mes photos sans licence! Je n’ai jamais ajouter les infos dans le fichiers source et me dis qu’au final, cela est peut-être un tort de ma part.
Par contre, si on a le fichier RAW d’origine ou le PSD si le fichier est retouché, cela devrait faire preuve logiquement. Ok, 2003 et Cybershot, je me doute qu’il y avait pas de fichier RAW, mais bon, 2016, la situation est-elle plus simple en cas de litige?
Merci Blaise pour ton sujet très bien documenté sur le droit d’auteur. Les données exif sont capitales dans ce cas pour preuve d’originalité, il faudrait le faire pour chaque image. La personnalité d’une création est indiscutable et au vu de ton témoignage, un auteur averti en vaut 2 ! En ce qui me concerne, si je transmets ou diffuse une image, je compresse et inscrit le nom de mon site sur celle-ci afin de minimiser les risques de plagiat. Mais il existe tellement de stratégies pour « pomper une image ». J’ai vu des personnes qui photographiaient « très discrètement » mes photos lors d’expositions et çà n’est qu’un exemple…
Pauvre Jacques André Régnier !
Cette histoire, si bien racontée, doit nous servir de leçon : dans la vie il ne faut JAMAIS se résigner face à l’adversité. Jacques André Régnier était dans son plein droit, il avait tendu une main généreuse et bienveillante à cette fichue maison d’édition et la justice n’a fait montre d’aucun « bon sens » à son égard.
Jacques André Régnier a eu 1000 fois raison de tenir bon et d’aller jusqu’au bout, ne serait-ce que pour le principe !
Certes, ça lui a coûté de l’argent, mais ce fut le « prix de la liberté » à payer… La liberté a toujours un prix…
La morale de cette histoire, selon moi est la suivante : Si chacun agissait comme Jacques André Régnier en pareille circonstances, la justice serait bien obligée de changer d’attitude face aux victimes et, le plus important, les « petits escrocs » ne se sentiraient plus protégés.
Bravo, Jacques André Régnier, vous êtes un HÉROS et un EXEMPLE A SUIVRE !